L’Union de Levier Commun des Débiteurs (CLUB)

Programmes phares

Le CLUB est une union de débiteurs souverains créée dans le but de mutualiser les capacités et les ressources des États Membres, soutenue par le Secrétariat de l’OCS pour aider à réduire le fardeau de la dette extérieure et obtenir de nouveaux financements en de termes plus favorables. Le CLUB est un levier pour un développement transformateur, durable et multidimensionnel, grâce à la coordination entre débiteurs et aux négociations collectives avec les créanciers.

Le CLUB : Concept

Basé sur une approche MICROFINANCE, mais avec une mise en œuvre au NIVEAU MACRO.
Basé le concept de la GRAMEEN Bank, il consiste à contracter des prêts extérieurs de façon collective et utiliser les perspectives de croissance de chaque partie comme garantie.
Peut PERMETTRE d’obtenir des taux d’intérêt plus bas auprès des créanciers, peut permettre aux créanciers de minimiser les risques, tout en garantissant la poursuite d’importants projets vecteurs de croissance — en particulier dans les pays dont la notation de crédit est mauvaise ou nulle.
Privilégie une forte COORDINATION — mutuellement bénéfique, dans la mesure où cette approche peut également aider à échanger des expériences, des idées (c’est-à-dire l’innovation) et à renforcer les capacités en matière négociation.
L’objectif principal est de DÉBLOQUER DE NOUVEAUX FINANCEMENTS. Le CLUB est également doté de Statuts conçus pour encourager les États Membres de l’OCS à s’engager dans la poursuite de l’allègement collectif de la dette.

Par son programme, l’Union de Levier Commun des Débiteurs (CLUB) a pour objectif de transformer l’architecture financière internationale en faveur de l’équité, de la solidarité et de la durabilité, à travers la réduction du fardeau de la dette.

Objectifs

1

Réduire le fardeau de la dette ;

2

Remédier aux déséquilibres dans les relations et dans les niveaux de développement entre le Nord et le Sud ;

3

Parvenir à un développement authentique grâce à des investissements stratégiques dans des secteurs renforçant la souveraineté (des États) ;

4

Accroître l’accès à des financements hautement concessionnels, avec peu ou pas de conditionnalités, dans le cadre de notre programme multidimensionnel et stratégique, en vue d’ouvrir une Troisième Voie de Développement.

DIFFÉRENCE — pour obtenir un nouveau financement

Enjeu	Banques multilatérales de développement	Le CLUB
Garantie	Économie, exportations, PPA, etc.	Confiance entre débiteurs ; privilégie l’intérêt commun pour parvenir aux résultats escomptés ; fonds de solidarité et de résilience
Décisions d’attribution de projets	Approche souvent déterminée par les créanciers, conditionnelle	Approche déterminée par les pairs (débiteurs)
Évaluation des risques	Pays par pays, évaluation de la gouvernance, seuils d’endettement prudentiels	Notation de l’Administrateur ; fonds de solidarité et de résilience ; apprentissage par les pairs (débiteurs) et renforcement des capacités
Conditions des prêts	Différenciées selon le niveau de revenu des débiteurs (souverains) et/ou la cote de crédit du débiteur (non souverain)	Uniforme
Propriété/participation	Les créanciers sont actionnaires majoritaires	Les créanciers sont remboursés, les Membres de l’OCS sont propriétaires du CLUB
Résultats	Longue évaluation individuelle des projets par les créanciers et les débiteurs	Les Membres de l’OCS évaluent individuellement les projets, ce qui donne aux créanciers un aperçu des résultats et des rendements collectifs

DIFFÉRENCE — favorable à l’allègement de la dette ?

Enjeu	Cadre Commun du G20 (G21) — pour les traitements de dette	Le CLUB
Approche en matière de négociations	Au cas par cas pour chaque débiteur	Approche individuelle pour chaque créancier/type de créancier
Prise de décision finale	Créanciers uniquement – faible pouvoir de négociation pour le débiteur	Les débiteurs (Ministres des Finances de l’OCS) décident de concert avec le créancier – chaque partie est libre d’accepter les termes ou se retirer.
Principe de partage des charges	Clarification du point de vue des créanciers uniquement – « comparabilité du traitement »	Recherche un partage équitable des charges entre créanciers et débiteurs
Conditions d’allègement	Peu claires, négociées individuellement pour chaque débiteur, les « créanciers privilégiés » en sont systématiquement exclus	Approche qui peut être basée sur des principes uniformes et/ou des conditions déterminées par le débiteur vis-à-vis de chaque créancier (et le type de prêt de ce créancier)
Échéance	Déterminée par le créancier, peut s’appliquer aux récalcitrants	Déterminée par le débiteur et le créancier
Conditions relatives aux politiques/réformes	Souvent étendues, déterminées par le programme du FMI	Réduites au minimum (s’il y en a) du fait de l’approche uniformisée

Fonctionnalité et opérationnalisation

Le CLUB est destiné à tous les pays du Grand Sud et à toutes les autres organisations et initiatives internationales (tant intergouvernementales que non gouvernementales). Tous sont donc invités à solliciter l’adhésion au CLUB.

Le Comité ministériel (CLUB) se réunira régulièrement pour évaluer l’évolution du système financier international, déterminer l’orientation et le déroulement de ses activités et se concerter avec le Secrétaire général en vue de la mise en œuvre des décisions prises.

LE CLUB EST RÉALISABLE
L’initiative permet de renforcer l’appropriation par les débiteurs et la solidarité entre ces derniers en tant qu’États Membres de l’OCS.

TOUTES LES DÉCISIONS DOIVENT ÊTRE PRISES par le Comité de direction, c’est-à-dire les Ministres des Finances des États Membres de l’OCS.

RECOURIR AUX CRÉANCIERS, C’EST INVESTIR dans un nouvel Instrument présentant un faible risque « consolidé » et des retours sur investissements considérables.

PERMET L’INTRODUCTION de nouveaux principes raisonnables en matière d’allègement de la dette – une impérieuse nécessité, dans la mesure où les cadres existants ne permettent pas d’atteindre ce résultat.

Le CLUB offrira des avantages aux États Membres et contribuera au bien-être général de l’humanité, notamment en générant des opportunités grâce à la coopération Sud-Sud, à l’intégration du Sud d’une part, et, d’autre part, à travers la réduction de la pression migratoire sur les jeunes du Sud sur le moyen et le long terme.